Mentions légales

Éditeur du site

Le site letraitnoir.fr est édité par la société LE TRAIT NOIR, société à responsabilité limitée (SARL).
Siège social : 17, rue de Cerçay, 94440 Villecresnes – France
SIREN 942 539 909 – RCS Créteil – SIRET 942 539 909 00013
N° de TVA intracommunautaire : FR93 942 539 909
Code APE : 90.03A – Création artistique relevant des arts plastiques
E-mail : contact@letraitnoir.fr

Directeur de la publication

Benoit Bidaine, gérant de LE TRAIT NOIR

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France
Téléphone : 1007

Conception et réalisation

ORICOM
1 rue de la Tuilerie, 94440 Marolles-en-Brie – France

Conditions d’utilisation

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Les prix et la disponibilité des créations de la boutique sont confirmés par LE TRAIT NOIR au moment de la commande.

Les liens vers d’autres sites (prise de rendez-vous, abonnement, Instagram…) sont proposés pour faciliter votre navigation ; LE TRAIT NOIR n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne saurait en être tenue responsable.

Protection des données personnelles

Les informations transmises via les formulaires du site (contact, « Parlons de ton projet », demande de commande) — nom, prénom, e-mail, téléphone, message, réponses au questionnaire, adresse de livraison et photos jointes — sont destinées uniquement à LE TRAIT NOIR, responsable du traitement. Elles servent exclusivement à répondre à votre demande, à préparer votre projet ou votre commande et à assurer le suivi de la relation client, sur la base de votre demande (mesures précontractuelles).

Elles ne sont ni vendues, ni cédées à des tiers. Seul ORICOM, prestataire technique du site, les achemine jusqu’à LE TRAIT NOIR pour son compte ; les photos jointes sont conservées sur le serveur du site. Ces données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis au plus trois ans après le dernier contact, sauf obligation légale de conservation plus longue (factures, par exemple).

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement de vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@letraitnoir.fr ou à LE TRAIT NOIR, 17, rue de Cerçay, 94440 Villecresnes. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de suivi ni de mesure d’audience. Le contenu de votre panier est enregistré uniquement dans votre navigateur (stockage local), le temps de votre visite et de vos visites suivantes ; il n’est transmis que lorsque vous envoyez une demande de commande.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, dessins et flashs, créations présentées, logo, mise en page) est la propriété de LE TRAIT NOIR ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser, et est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de LE TRAIT NOIR est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité

LE TRAIT NOIR s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Elle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de son utilisation, notamment d’une interruption, d’un virus ou d’une indisponibilité temporaire.

Droit applicable

Le site letraitnoir.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.